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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JY'NET SERVICES
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T'NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'NET
JY'NET SERVICES, SAS

Numéro de dépôt :
4077782
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
T\'NET de JY\'NET SERVICES

Présentation de la marque T'NET

Déposée le 19 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JY'NET SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « T'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JY'NET SERVICES domicilié(e) ZONE DE LA PETITE SAVATE, 43 RUE DE L'EGALITE, CS 9007 - 59607 - MAUBEUGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 353 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JY'NET SERVICES, M. ROTSAERT JEAN-YVES domicilié(e) ZONE DE LA PETITE SAVATE, 43 RUE DE L'EGALITE, CS 9007 - 59607 - MAUBEUGE CEDEX - France.

La marque T'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'NET est expirée depuis le 19 mars 2024.

JY'NET SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : “ L'Avesnois, j'y crois, je crée! ” , JY'NET , JY'NET SERVICES MATERIEL PROFESSIONEL DE LA CUISINE A LA BLANCHISSERIE , JY NET UNE SYNERGIE DE SERVICES


JY'NET SERVICES, SAS - ZONE DE LA PETITE SAVATE, 43 RUE DE L'EGALITE, CS 9007 - 59607 - MAUBEUGE CEDEX - France - SIREN 482353026


JY'NET SERVICES, M. ROTSAERT JEAN-YVES - ZONE DE LA PETITE SAVATE, 43 RUE DE L'EGALITE, CS 9007 - 59607 - MAUBEUGE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;

Produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;

Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.